Le présent protocole, reprend les principes d’aménagement. Il constitue un plan d’intervention commun à la ville (pour l’aménagement urbain) et à la SAFC (pour l’intervention sur son patrimoine).
Il a été conclu au terme de l’étude, après une négociation entre la commune assistée du Chef de projet, et la SAFC.
Bethoncourt, Champvallon, Protocole d’accord, Ville SAFC, Doubs (25)
Thème :
Aménagement urbain et spatial
Auteur :
Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU)
Éditeur :
Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU)
Mots clés :
Protocole d'accord , Bethoncourt , Champvallon , SAFC
Type de document :
Etudes
Date de parution :
27/02/1994
Cote :
URB/BETH/1994/178
Localisation :
Bethoncourt
Nbre/N° de page(s) :
28 pages