L’objectif de cette première réflexion est de progresser dans la connaissance des espaces dits submersibles du Pays de Montbéliard afin de préparer l’ensemble des acteurs et collectivités concernés par la gestion des inondations à l’élaboration d’un projet pour ces espaces.
Devenir des zones submersibles Etat des lieux et enjeux (contrat d’objectifs avec l’Etat 1998)
Thème :
Environnement
Auteur :
Département projet urbain
Éditeur :
Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU)
Mots clés :
Zone , Zone submersible , Contrat d'objectifs
Type de document :
Etudes
Date de parution :
31/12/1998
Cote :
ENV/1999/013
Nbre/N° de page(s) :
39 pages