Inventaire des zones d’activités

Ce document recense les zones d’activités inscrites dans les documents d’urbanisme en vigueur au 1er janvier 2016 sur le périmètre de la future agglomération du Pays de Montbéliard qui rassemblera 72 communes d’ici le 1er janvier 2017. Les zonages pris en compte sont les zones à destination d’activité des Plans d’Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU), ainsi que les secteurs constructibles à destination d’activité des Cartes Communales (CC). Pour les communes qui restent soumises au Règlement National de l’Urbanisme (sans document d’urbanisme en vigueur), nous avons ajouté les zones d’activités connues à ce jour.
Certaines zones d’activité qui auraient pu être considérées comme telle n’ont pas été prises en compte dans cet inventaire en raison de leur classement dans les documents d’urbanisme (zones en projet à vocation mixte ou encore floue, friches accueillant plusieurs entreprises, zones de loisirs…).