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2019

Guide des procédures de planification territoriale :
Un outil d’assistance aux communes adhérentes

Thèmes : Planification et Aménagement Du Territoire
  • Adhérents
  • Planification
  • Plu
2019

Chiffres 4 : Effectifs scolaires

Thèmes : Observatoire
  • éducation
  • Collèges
  • Chiffres
  • Observation
2019

Rapport d’activité 2018

Thèmes : Documentation générale
  • Rapport d'activité
  • ADU
2019

Reconquête des friches industrielles en milieu urbain – étude de cas sur le site Burgess Norton à Vieux-Charmont

Thèmes : Environnement
  • Patrimoine industriel
  • Pollution
2019

Atlas foncier habitat – Fiches communales

Thèmes : Habitat et Logement
  • Habitat
  • Logement
  • Foncier
2019

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Doubs central : Synthèse globale
Analyse du foncier pour le développement de l’habitat

Thèmes : Planification et Aménagement Du Territoire
  • SCot
  • Foncier
  • Habitat
2019

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Analyse du foncier pour le développement de l’habitat – Commmunauté de communes du Doubs Baumois

Thèmes : Planification et Aménagement Du Territoire
  • SCot
  • Foncier
  • Habitat
2019

Révision du Schéma de Cohérence
Territoriale (SCoT) du Doubs central
Analyse du foncier pour le développement de l’habitat – Communauté de communes des 2 Vallées Vertes

Thèmes : Planification et Aménagement Du Territoire
  • SCot
  • Foncier
  • Habitat
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