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Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Analyse du foncier pour le développement de l’habitat – Commmunauté de communes du Doubs Baumois

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Dans le cadre de la révision du SCoT du Doubs central, l’ADU a identifié et analysé les potentiels fonciers destinés à l’habitat de 133 des 140 communes du PETR, fin d’année 2018 / début 2019. Les potentiels fonciers des 7 communes qui n’ont pas été rencontrées (Charmoille, Etrappe, Fontaine-lès-Clerval, Longevelle-lès-Russey, Passavant, Saint-Juan,Villers-Grélot) sont absents des résultats finaux.Cette mission se situe à la conjonction de 3 objectifs pouvant participer à la réalisation du SCoT du Doubs Central :

  • pour le PETR : alimenter le diagnostic foncier pour la révision du SCoT avec des données plus approfondies etpermettre le suivi de ses objectifs ;
  • pour les 3 communautés de communes : faciliter la répartition des objectifs fonciers entre toutes les communes, dans le cadre de la révision du SCoT ;
  • pour les communes : alimenter la révision de leurs documents d’urbanisme, tout en réduisant le coût d’élaboration.

Ce rapport présente les résultats de ce travail. Il est complété par 3 autres feuillets exposant les résultats parcommunautés de communes, et incluant les fiches d’analyse foncière travaillées avec chaque commune.

Thème :

Planification et Aménagement Du Territoire

Auteur :

Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU)

Éditeur :

ADU

Mots clés :

SCot , Foncier , Habitat

Type de document :

Etudes

Date de parution :

14/05/2019

Cote :

PLA/2019/123

Nbre/N° de page(s) :

63 pages